2022-01-13

Au Canada, un grand nombre de travailleurs manipulent des produits dangereux dans le cadre de leurs fonctions. Il peut s’agir de produits pétroliers, de pesticides, de solvants, bref, les exemples sont innombrables et ils présentent tous des dangers différents. 

Pour limiter les risques liés à l’utilisation des produits dangereux en milieu de travail, tous les produits dangereux doivent être identifiés à l’aide d'une étiquette comprenant des éléments d'informations bien précis. À ce titre, il existe les étiquettes du fournisseur et les étiquettes du lieu de travail.

Dans cet article, nos spécialistes en gestion des matières dangereuses vous partagent des informations qui vous aideront à mieux comprendre ces deux types d’étiquettes de produits dangereux. 

Les étiquettes du fournisseur

Au Canada, les fournisseurs de produits qui sont classés dangereux doivent se plier au Règlement sur les produits dangereux (RPD). Celui-ci exige que l’étiquette du fournisseur qui est apposée sur tout contenant de produit dangereux présente 6 éléments d’informations dans une disposition bien précise bien précis.

Le contenu de l’étiquette du fournisseur

1 - Mention d’avertissement

Des mots incitant à la vigilance comme « Danger » ou « Attention » doivent figurer sur l’étiquette. Le mot choisi pourra même donner une idée du niveau de dangerosité du produit. Ainsi, « Danger » est utilisé pour les catégories de danger les plus graves, (effet corrosif sur la peau par exemple), tandis que le mot « Attention » est utilisé pour les dangers moins graves (irritation de la peau par exemple).

2 - Mention de danger

Les mentions de danger décrivent la (ou les) nature du danger que présente un produit dangereux. Elles devraient consister en de brefs énoncés normalisés qui sont propres à chacun des dangers en cause et qui ont été élaborés en fonction de la classification du produit dangereux visé.

Un bon exemple de mention de danger présent sur le contenant d’un puissant pesticide pourrait être : « Mortel en cas d’ingestion ».

3 – Pictogrammes

Les pictogrammes figurant sur une étiquette du fournisseur doivent se présenter selon le format suivant : un symbole noir sur fond blanc encadré de rouge et en forme de carré reposant sur un point.

Cependant, dans le cas des « matières infectieuses présentant un danger biologique », le pictogramme est un symbole noir sur fond blanc encadré de noir et en forme de cercle.

4 – Conseils de prudence

Cette section de l’étiquette du fournisseur décrit en quelques phrases les mesures à prendre pour réduire ou prévenir les effets nocifs découlant de l’exposition à un produit lors de son entreposage, de sa manutention, ou de son utilisation. 

5 – Identificateur du produit

Pour qu’un produit dangereux puisse être identifié facilement, son étiquette fournisseur doit indiquer sa marque, ainsi que sa dénomination chimique ou appellation courante, commerciale ou générique. 

6 – Identificateur du fournisseur initial

Cette section comprend le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du fabricant ou de l’importateur du produit dangereux.

La présentation de l’information sur l’étiquette du fournisseur

Selon le RPD (Règlement sur les produits dangereux), les pictogrammes de danger, la mention d’avertissement et les mentions de danger doivent tous figurer sur l’étiquette du fournisseur.

Au Canada, les fournisseurs doivent également s’assurer que les renseignements divulgués sur leurs étiquettes le soient dans les deux langues officielles : français et anglais. Pour ce faire, ils peuvent utiliser des étiquettes bilingues ou apposer 2 étiquettes différentes sur le contenant, une dans chaque langue.

Les étiquettes ou affiches du lieu de travail

Contrairement aux étiquettes du fournisseur, les étiquettes du lieu de travail sont préparées par les employeurs. Cependant, elles ont un objectif semblable : réduire les risques d’incidents liés aux produits dangereux en entreprise. Elles doivent donc être préparées et mises à jour de manière rigoureuse.

Contenu des étiquettes ou affiches du lieu de travail

1 – Nom du produit

L’étiquette doit comprendre le nom du produit tel qu’il apparait dans sa fiche de données de sécurité.

2 – Conseils de prudence généraux

Il faut que l’étiquette contienne les conseils de prudence généraux et ceux concernant la prévention, l’intervention, le stockage, l’entreposage et l’élimination du produit dangereux. 

3 – Invitation à consulter la fiche de données de sécurité du produit

Si la fiche de données de sécurité du produit dangereux en question est disponible, l’étiquette du lieu de travail devrait le mentionner et même inviter l’utilisateur à la consulter.

Remplacement et mise à jour des étiquettes

Lorsqu’une étiquette du lieu de travail est perdue, détruite ou devenue illisible, l’employeur doit la remplacer immédiatement par une autre contenant les mêmes renseignements.

Et dans le cas où de nouvelles données importantes à propos d’un produit dangereux font surface, l’employeur doit modifier l’étiquette en conséquence dans les 180 jours. Il devrait aussi transmettre un avis à ce propos aux travailleurs.

Dans quel cas une étiquette du lieu de travail doit être élaborée et posée sur un produit dangereux?

Il y a plusieurs situations dans lesquelles l’employeur doit créer une étiquette et l’apposer sur un produit dangereux :

  1. Lorsqu’un produit dangereux utilisé ou manutentionné en milieu de travail ne porte pas d’étiquette du fournisseur, alors que celle-ci est requise (il importe toutefois de savoir que dans le cas d’un produit dangereux simplement entreposé, l’employeur peut commencer par placer une affiche qui contient les mêmes renseignements que l’étiquette du lieu de travail et qui respecte les exigences d’affichage et de conservation jusqu’à ce qu’il appose l’étiquette) ;
  2. Lorsqu’un produit dangereux obtenu d’un fournisseur et pour lequel l’étiquette apposée sur le contenant interne n’est plus visible à travers le contenant externe dans les conditions normales de stockage et de manutention ;
  3. Lorsqu’un produit dangereux obtenu d’un fournisseur, mais qui ne porte pas d’étiquette du fournisseur a été retiré de son contenant externe portant une étiquette conforme au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses ;
  4. Lorsqu'un produit dangereux reçu du fournisseur est en vrac et sans emballage ;
  5. Lorsqu’un produit dangereux est fabriqué sur le lieu de travail.

Il y a cependant des exceptions à la règle, notamment lorsque des produits sont transvidés d’un contenant à l’autre. 

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Maintenant que vous en connaissez un peu plus sur l’étiquetage des produits dangereux, vous réalisez peut-être davantage à quel point la gestion des matières dangereuses est complexe. De leur fabrication à leur élimination, en passant par leur transport, tout est règlementé afin d’éviter les accidents de travail et les catastrophes écologiques. 

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