2020-12-02

Une partie de plus en plus importante de la population, des gens d’affaires et des décideurs québécois est aujourd’hui sensible aux enjeux environnementaux. Les dernières actions gouvernementales visant à promouvoir une saine gestion des matières résiduelles dangereuses en font d’ailleurs foi.

Chez EBI Enviro Urgence, en tant que spécialistes en services environnementaux, nous sommes toujours réceptifs et sensibles en ce qui a trait aux nouvelles initiatives du gouvernement du Québec et en ce qui concerne la gestion des sols contaminés. C’est notre façon de contribuer à un avenir plus « vert ».

Dans ce texte, nos experts vous aident à comprendre en quoi consiste la solution de traçabilité des sols contaminés Traces Québec.

Traces Québec en bref

Traces Québec consiste en une solution intégrée pour la traçabilité des sols contaminés au Québec. C’est une initiative de Réseau Environnement qui répond aux recommandations contenues dans le document Bonnes pratiques en matière de traçabilité des sols contaminés excavés, publié par le MELCC en août 2018.

Son application repose sur le suivi par GPS des camions transportant des chargements de sol contaminé via une plateforme informatique. Chaque pelletée de terre pouvant contenir des contaminants est ainsi suivie à la trace, du terrain où elle est extraite, jusqu’à un site d’enfouissement ou de traitement accrédité.

L’objectif derrière Traces Québec

Traces Québec a été conçue pour permettre aux particuliers et aux entreprises de démontrer hors de tout doute la conformité de leurs pratiques en matière de gestion des sols contaminés.

Grâce à ce nouvel outil qui assure la traçabilité des mouvements des sols contaminés, il est possible de confirmer que ceux-ci arrivent entièrement à la destination prévue : un centre qui détient une autorisation délivrée par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) ou le Ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des parcs (MECP) en Ontario.

Le terme « entièrement » est très important puisque plusieurs entrepreneurs malhonnêtes n’hésitaient pas à décharger une partie des sols contaminés en nature pour faire des économies. Ils se rendaient ensuite dans un centre de traitement, un lieu de valorisation ou dans un site d’enfouissement pour décharger la partie restante. Pour contrer ce stratagème, Traces Québec demande de peser les camions au départ et à l’arrivée de chaque livraison.

Pour limiter encore plus les écarts de conduite, l’ensemble de la chaîne des acteurs qui ont affaire à un sol contaminé devra désormais inscrire chaque manipulation dans un registre.

Si Traces Québec livre la marchandise, il devrait y avoir beaucoup moins de sols contaminés détournés et déversés dans des dépôts illégaux au cours des prochaines années. 

Qui peut utiliser Traces Québec?

Tous les organismes publics et parapublics ainsi que les entreprises du secteur privé peuvent utiliser Traces Québec afin de témoigner de leur bonne gestion des sols contaminés. Pour tous ces intervenants, démontrer une méthodologie conforme aux lois et règlements en matière de protection de l’environnement peut être très bien reçu de la population.

Évidemment, ceux qui ne l’utiliseront pas risquent fort de se retrouver dans le collimateur des inspecteurs du gouvernement qui n’hésitera pas à distribuer des amendes salées aux contrevenants à la loi.

EBI Enviro Urgence : un exemple de conformité en matière de gestion des sols contaminés

Chez EBI Enviro Urgence, nous avons toujours priorisés, dans nos pratiques, la traçabilité des sols et des matières dangereuses que nous transportons. C’est pourquoi nous avons un système de suivi des documents, des billets de pesée et des certificats de traitement. De plus, tous les camions sont équipés d’un système de gestion et de repérage par GPS que nous pouvons suivre rigoureusement afin de nous assurer de satisfaire et de dépasser les normes en vigueur. 

N’hésitez pas à nous confier le mandat de décontaminer votre terrain si vous voulez vous assurer que l’extraction, le transport et la disposition des sols contaminés soient faits conformément aux lois québécoises.