Qu'est-ce que Traces Québec?

Une partie de plus en plus importante de la population, des gens d’affaires et des décideurs québécois est aujourd’hui sensible aux enjeux environnementaux. Les dernières actions gouvernementales visant à promouvoir une saine gestion des matières résiduelles dangereuses en font d’ailleurs foi.

Les spécialistes en services environnementaux de chez Enviro Urgence sont toujours réceptifs et sensibles en ce qui a trait aux nouvelles initiatives du gouvernement du Québec et en ce qui concerne la gestion des sols contaminés. C’est notre façon de contribuer à un avenir plus « vert ».

Nos experts vous aident à comprendre en quoi consiste la solution de traçabilité des sols contaminés Traces Québec.

Traces Québec : un règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés

Traces Québec est une solution intégrée pour la traçabilité des sols contaminés au Québec. Cette initiative de Réseau Environnement répond aux recommandations contenues dans le document « Bonnes pratiques en matière de traçabilité des sols contaminés excavés », publié par le MELCC en août 2018.

Son principe repose depuis le 1er novembre 2021, sur le suivi par GPS des camions transportant des chargements de sol contaminé via une plateforme informatique. Chaque pelletée de terre pouvant contenir des contaminants est ainsi suivie à la trace, du terrain où elle est excavée, jusqu’à un site d’enfouissement ou de traitement accrédité

L’objectif derrière Traces Québec

 Traces Québec a été conçue pour permettre aux particuliers et aux entreprises de démontrer hors de tout doute la conformité de leurs pratiques en matière de gestion des sols contaminés.

Grâce à ce nouvel outil qui assure la traçabilité des déplacements des sols contaminés, il est possible de confirmer que ceux-ci arrivent entièrement à la destination prévue : 

 - Ou le ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des parcs (MECP) en Ontario.

Un système de traçabilité contre les entrepreneurs malhonnêtes

En effet, plusieurs entrepreneurs malhonnêtes n’hésitaient pas à décharger une partie des sols contaminés en nature pour faire des économies. Ils se rendaient ensuite dans un centre de traitement, un lieu de valorisation ou dans un site d’enfouissement pour décharger la partie restante. 

Si Traces Québec livre la marchandise, il devrait y avoir beaucoup moins de sols contaminés détournés et déversés dans des dépôts illégaux au cours des prochaines années.

Qui peut utiliser Traces Québec?

Tous les organismes publics et parapublics ainsi que les entreprises du secteur privé peuvent utiliser Traces Québec afin de témoigner de leur bonne gestion des sols contaminés. 

Ainsi, à compter du 1er novembre 2021, jusqu’au 1er janvier 2023, la mise en œuvre du règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés s’effectuera de manière progressive. L’utilisation de traces Québec, sera obligatoire pour certains travaux d’excavation avec 2 $ de frais exigibles par tonne métrique de sols contaminés. À compter du 1e janvier 2023, tous les projets de sols peut importe la quantité devront passer par la plateforme de traçabilité.

Évidemment, ceux qui ne l’utiliseront pas risquent de se retrouver en mauvaise posture face aux inspecteurs du gouvernement qui n’hésiteront pas à distribuer des amendes conformément aux politiques québécoises concernant la gestion de sols contaminés.

En ce qui concerne les travaux d’excavation soustraits à cette réglementation, les entreprises en charge de ces dernières pourront tout de même utiliser Traces Québec sur la base du volontariat. 

Enviro Urgence : un exemple de conformité en matière de gestion des sols contaminés

Chez Enviro Urgence, nous avons toujours priorisé dans nos pratiques la traçabilité des sols et des matières dangereuses que nous transportons. C’est pourquoi nous avons un système de suivi des documents, des billets de pesée et des certificats de traitement.

De plus, tous les camions sont équipés d’un système de gestion et de repérage par GPS que nous pouvons suivre rigoureusement afin de nous assurer de satisfaire et de dépasser les normes en vigueur. 

N’hésitez pas à nous joindre si vous avez besoin de services de transports de matières dangereuses, de décontamination de terrain ou encore de nettoyage industriel. Si vous voulez vous assurer que l’extraction, le transport et la disposition des sols contaminés soient faits conformément aux lois québécoises, transmettez-nous votre soumission.