2021-11-08

Au Québec, les lois environnementales n’ont pas toujours eu la cote. Ce n’est que récemment que plusieurs d’entre elles ont été instaurées afin de mieux encadrer les activités humaines pouvant entraîner la contamination du sol. 

D’autres initiatives visant à lutter contre la pollution du sol ont permis d’identifier une grande quantité de terrains contaminés, et même de décontaminer certains d’entre eux. Toutefois, il est indéniable que plusieurs terrains contaminés n’ont pas encore été identifiés, dont certains se trouvent en zone résidentielle.

Vous vous demandez si vous faites partie de ceux qui vivent depuis des années sur un terrain contaminé sans le savoir ? Dans cet article, nos spécialistes en gestion des sols contaminés vous expliquent comment faire pour en avoir le coeur net, et quoi faire si votre terrain renferme des matières contaminante.

Quels contaminants pourraient se retrouver dans votre terrain résidentiel?

Plusieurs contaminants pourraient se retrouver dans votre terrain résidentiel. Quelques-uns de ceux-ci sont cependant plus répandus dans certains territoires du Québec, surtout en zone urbaine :

Évidemment, tous ces polluants n’ont pas la même toxicité et ne présentent pas les mêmes dangers en fonction de leur concentration et de leur profondeur dans un terrain. 

Il ne s’agit pas non plus d’une liste exhaustive, ce qui signifie que même si votre terrain ne contient aucun des contaminants parmi ces cinq, cela ne veut pas dire qu’il n’est pas contaminé.

Consulter des listes de terrains contaminés, des registres publics et des banques de données

Si vous voulez mener votre petite enquête visant à savoir si votre terrain résidentiel est contaminé, sachez qu’il existe plusieurs documents accessibles au grand public dans lesquels vous pourriez trouver des informations pertinentes.

Par exemple, le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques met régulièrement à jour son répertoire des terrains contaminés. Celui-ci fournit des renseignements généraux et techniques sur les terrains contaminés par des activités industrielles et commerciales ou par déversements accidentels. Il comprend également de l’information sur les terrains qui sont maintenant réhabilités. Certaines municipalités comme Laval et Repentigny diffusent également des renseignements dans ce domaine. 

Vous pourriez aussi dénicher des indices intéressants en consultant ces registres publics et banques de données:

  • Inventaire fédéral
  • Registre foncier 
  • Listes d’anciens dépotoirs
  • Registre des interventions d’urgence-environnement
  • Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels
  • Carte interactive des incidents de pipelines
  • Plans d’assurance incendie

Cependant, rappelez-vous que le fait que votre terrain ne figure pas sur ces documents ne veut pas dire que vous vivez sur un sol exempt de contaminants. 

Faire des tests pour déterminer la présence de polluants et le niveau de contamination du sol

Certains signes perceptibles peuvent laisser penser qu’un terrain résidentiel est contaminé. La présence d’odeurs d’hydrocarbures ou d’indices pointant vers un réservoir de mazout enfoui en sont des exemples.

Toutefois, pour confirmer l’hypothèse voulant que votre terrain soit contaminé, vous devrez sans doute faire appel à des méthodes plus scientifiques.

Voici différents tests permettant de détecter la présence de contaminants dans un terrain, de connaître leur nature et de mesurer leur niveau de concentration.

Test par géoradar 

Lorsque le sol n’est pas trop argileux, un test par géoradar permet de savoir s’il y a un vieux réservoir de mazout d’enfoui dans le sol.

Test exploratoire 

Un test exploratoire comprend habituellement le prélèvement et l’analyse d’un échantillon de sol, afin de vérifier s’il est contaminé. 

Il faut toutefois savoir que ce test n’équivaut pas à une caractérisation environnementale des sols et que c’est vous qui êtes responsable de localiser l’endroit du prélèvement.

Étude historique des risques environnementaux (ÉES Phase 1) 

Cette étude correspond à la phase 1 d’une évaluation environnementale de site (ÉES). Elle permet d’obtenir un historique complet des risques environnementaux potentiellement reliés à une propriété; avant sa construction jusqu’à aujourd’hui.

Caractérisation des sols (ÉES Phase 2)

La caractérisation des sols est en fait la phase 2 d’une évaluation environnementale de site (ÉES). Elle implique le prélèvement d’un ou de plusieurs échantillons de sol et des analyses en laboratoire. Elle vise à déterminer s’il y a contamination au-delà des critères acceptables en fonction de l’usage de la propriété concernée, le tout selon les critères établis par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

Les zones du terrain à échantillonner, le nombre d’échantillons à prélever, ainsi que leur profondeur dépendent des risques environnementaux identifiés à la phase 1. Même chose pour ce qui est des différents paramètres à analyser.

Lorsque les résultats d’une analyse de phase 2 démontrent une contamination importante, il peut être nécessaire de procéder à une phase 2 dite complémentaire. Celle-ci comprend des prises d’échantillons et des analyses supplémentaires qui permettront de mieux cibler l’étendue de la contamination. 

Avis toxicologique et écotoxicologique  

Un avis toxicologique et écotoxicologique vise à déterminer si l’exposition aux contaminants présents dans un terrain peut porter préjudice à la santé de ses occupants et à l’environnement. Il serait donc prématuré de faire réaliser ce test avant de savoir si votre terrain renferme vraiment des contaminants.

Que faire si votre terrain est contaminé?

Si vous avez fait faire des analyses de sol par des professionnels et que ceux-ci ont révélé que votre terrain est contaminé, vous avez le droit de ne rien faire (sous certaines conditions), de prendre des recours en justice si vous croyez avoir été floué, ou de procéder à la réhabilitation des sols. 

Vous n’êtes donc pas obligé de décontaminer votre terrain en cas de test positif, mais devrez le divulguer si jamais vous décidez de vendre votre propriété

Décontamination du terrain

Bien qu'il existe une grande variété de méthodes permettant de réhabiliter un terrain contaminé (décontamination in situ, phytoremédiation, etc.) au Québec, c’est l’excavation des sols contaminés et leur enfouissement dans un site autorisé qui est la plus utilisée, la plus rapide et généralement la moins couteuse. 

Le coût de cette opération varie notamment en fonction de l’ampleur de la contamination, de la nature des contaminants et de la proximité de l’endroit où seront disposés les sols contaminés.

Recours possibles

Il y a différents éléments que vous pourriez invoquer afin de ne pas avoir à payer l’entièreté de la facture pour la décontamination de votre terrain contaminé :

  • Vice caché ;
  • Garantie légale de propriété ;
  • Garantie légale de qualité ;
  • Faute professionnelle du courtier immobilier ;
  • Recours contre la Ville en responsabilité civile délictuelle. 

Pour en savoir plus sur cette question, vous devriez sans doute en discuter avec un avocat.

Un terrain à décontaminer? Contactez EBI Enviro Urgence

Si vos doutes quant à la présence de contaminants dans votre terrain vous poussent à faire faire une analyse de sol et que celle-ci vient confirmer vos craintes, c’est à ce moment que vous devriez faire appel à notre équipe.

Chez EBI Enviro Urgence, nous vous offrons un service personnalisé de décontamination des sols qui respecte les exigences des autorités en la matière et qui peut comprendre l’extraction, le transport et la disposition des sols contaminés. 

Contactez-nous sans frais au 1 877 437-5559 pour en savoir plus sur ce service ou demandez une soumission en ligne!