26-09-2022

Le Québec n’a pas toujours eu des lois environnementales populaires. Récemment, plusieurs lois ont été introduites afin de mieux contrôler les activités humaines qui peuvent mener à la contamination des sols. D’autres initiatives visant à lutter contre la pollution des sols ont permis de trouver de nombreux terrains contaminés et même d’en assainir certains. Cependant, il est indéniable que de nombreuses propriétés contaminées n’ont pas encore été trouvées, dont certaines dans des zones résidentielles.

Vous vous demandez si vous faites partie de ceux qui vivent depuis des années sur un terrain contaminé sans le savoir ? Dans cet article, nos spécialistes en gestion des sols contaminés vous expliquent comment faire pour en avoir le cœur net et quoi faire si votre terrain renferme des matières contaminantes.

 

Qu’est-ce qu’un sol contaminé ?

Un sol contaminé par des substances toxiques peut être dangereux pour la santé et l’environnement. Le gouvernement a fixé des limites à la quantité de ces toxines autorisée dans le sol. Cependant, ces limites sont souvent dépassées en raison de facteurs tels que le développement industriel accru, les décharges, les déversements de réservoirs de pétrole, etc.

De ce fait, les substances toxiques présentes dans le sol peuvent contaminer les eaux souterraines (source importante d’eau potable pour de nombreuses personnes), mais également entraîner l’absorption par les plantes de produits chimiques nocifs, qui peuvent ensuite être transmis aux animaux et aux humains qui mangent ces plantes.

C’est pourquoi il est important de prendre des mesures préventives et diverses méthodes peuvent être utilisées pour assainir un sol contaminé. 

 

Quels contaminants pourraient se retrouver dans votre terrain résidentiel?

Plusieurs contaminants pourraient se retrouver dans votre terrain résidentiel. Quelques-uns de ceux-ci sont cependant plus répandus dans certains territoires du Québec, surtout en zone urbaine :

Évidemment, tous ces polluants n’ont pas la même toxicité et ne présentent pas les mêmes dangers en fonction de leur concentration et de leur profondeur dans un terrain.

Il ne s’agit pas non plus d’une liste exhaustive, ce qui signifie que même si votre terrain ne contient aucun de ces contaminants, cela ne veut pas dire qu’il n’est pas contaminé.

Quelques étapes à suivre pour détecter un terrain contaminé

1. Consulter des répertoires de terrains contaminés, des registres publics et des banques de données.

Vous effectuez des travaux, vous souhaitez construire sur un terrain ou êtes seulement curieux de savoir si votre terrain résidentiel est contaminé ? Sachez qu’il existe plusieurs documents accessibles au grand public dans lesquels vous pourriez trouver des informations pertinentes.

Le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques met régulièrement à jour son répertoire des terrains contaminés. Celui-ci fournit des renseignements généraux et techniques sur les terrains contaminés par des activités industrielles et commerciales ou par déversements accidentels. Certaines municipalités comme Laval et Repentigny diffusent également des renseignements dans ce domaine.

Vous pourriez aussi dénicher des indices intéressants en consultant ces registres publics et des banques de données :
• Inventaire fédéral
• Listes d’anciens dépotoirs
• Plans d’assurance incendie

Cependant, rappelez-vous que le fait que votre terrain ne figure pas sur ces documents ne veut pas dire que vous vivez sur un sol exempt de contaminants. 

2. Faire des tests pour déterminer si le terrain est contaminé et s’il y a présence de polluants. 

Certains signes perceptibles peuvent laisser penser qu’un terrain résidentiel est contaminé. La présence d’odeurs d’hydrocarbures ou d’indices pointant vers un réservoir de mazout enfoui par exemple.

Toutefois, pour confirmer l’hypothèse voulant que votre terrain soit contaminé, vous devrez sans doute faire appel à des méthodes plus poussées.

 Voici différents tests permettant de détecter la présence de contaminants dans un terrain, de connaître leur nature et de mesurer leur niveau de concentration.

Test par géoradar 

Lorsque le sol n’est pas trop argileux, un test par géoradar permet de savoir s’il y a un vieux réservoir de mazout enfoui dans le sol. Ce test est une technique qui permet d’obtenir des informations sur le sous-sol, d’évaluer les chausser et détecter les objets enfouis rapidement et avec précision.

Test exploratoire 

Un test exploratoire comprend habituellement le prélèvement et l’analyse d’un échantillon de sol, afin de vérifier s’il est contaminé. 

Il faut toutefois savoir que ce test n’équivaut pas à une caractérisation environnementale des sols et que c’est vous qui êtes responsable de localiser l’endroit du prélèvement.

Étude historique des risques environnementaux (ÉES Phase 1) 

Cette étude correspond à la phase 1 d’une évaluation environnementale de site (ÉES). Elle permet d’obtenir un historique complet des risques environnementaux potentiellement reliés à une propriété, avant sa construction, jusqu’à aujourd’hui

Caractérisation des sols (ÉES Phase 2)

La caractérisation du sol est la deuxième étape de l’évaluation environnementale d’un site. Cette étape consiste à prélever des échantillons de sol et à les envoyer à un laboratoire pour qu’ils soient analysés. L’objectif de cette étape est de déterminer s’il y a plus de contamination sur la propriété que ce qui est autorisé par la loi. Cela dépend des critères fixés par le ministère de l’Environnement et de la lutte contre le changement climatique.

Le nombre et la profondeur des échantillons de sol prélevés, ainsi que les paramètres testés, dépendent des risques identifiés lors de la phase 1. Si les résultats d’une analyse de phase 2 révèlent une contamination importante, il peut être nécessaire de procéder à d’autres tests.

Avis toxicologique et écotoxicologique  

 Un avis toxicologique et écotoxicologique vise à déterminer si l’exposition aux contaminants présents dans un terrain peut porter préjudice à la santé de ses occupants et à l’environnement. Il serait donc prématuré de faire réaliser ce test avant de savoir si votre terrain résidentiel est contaminé.

Que faire si votre terrain est contaminé?

Si vous avez fait faire des analyses de sol par des professionnels et qu’ils ont révélé que votre terrain est contaminé, vous avez le droit de ne rien faire (sous certaines conditions), de prendre des recours en justice si vous croyez avoir été floué, ou de procéder à la réhabilitation des sols. 

Vous n’êtes donc pas obligé de décontaminer votre terrain en cas de test positif, mais devrez le divulguer si jamais vous décidez de vendre votre propriété. 

Décontamination du terrain

 Bien qu’il existe une grande variété de méthodes permettant de réhabiliter un terrain contaminé (décontamination in situ, phytoremédiation, etc.) au Québec, c’est l’excavation des sols contaminés et leur enfouissement dans un site autorisé qui est la plus utilisé, la plus rapide et généralement la moins couteuse. 

Le coût de cette opération varie en fonction de l’ampleur de la contamination, de la nature des contaminants et de la proximité de l’endroit où seront disposés les sols contaminés.

Recours possibles

Il y a différents éléments que vous pourriez invoquer afin de ne pas avoir à payer l’entièreté de la facture pour la décontamination de votre terrain contaminé :

- Vice caché ;
- Garantie légale de propriété et de qualité ;
- Faute professionnelle du courtier immobilier ;
- Recours contre la Ville en responsabilité civile délictuelle. Pour en savoir plus sur cette question, vous devriez sans doute en discuter avec un avocat.

Un terrain à décontaminer? Contactez Enviro Urgence

Si vos doutes quant à la présence de contaminants dans votre terrain vous poussent à faire faire une analyse de sol et que celle-ci vient confirmer vos craintes, c’est à ce moment que vous devriez faire appel à notre équipe.

Chez Enviro Urgence, nous vous offrons un service personnalisé de décontamination des sols qui respecte les exigences des autorités en la matière et qui peut comprendre l’extraction, le transport et la disposition des sols contaminés.

Contactez-nous sans frais au 1 877 437-5559 pour en savoir plus sur ce service ou demandez une soumission en ligne !